DEB

Export déclaration d’échange de biens (DEB)

Nouveauté version 8

Mise en place

Avant de procéder à cet export, il faut avoir paramétré plusieurs éléments dans la base 8sens.

Pour cela, vous devez vous connecter avec l’utilisateur Admin de votre base de données.

Dans la fiche établissement, vous devez renseigner les champs suivant :
  • SIRET
  • Numéro TVA Intracommunautaire
  • Fax
  • Teléphone
  • Nom du responsable comptabilité
  • Champs libre1 doit être renseigné avec le Code habilitation (4 cars) donné par ProDouane pour pouvoir importer des fichiers.
Dans les Dépôts (pour introduction et expédition) vous devez renseigner le champs
  • Département (DEB)
Dans les natures de pièce qui mouvementent le stock donc Bon de réception, Bon de livraison et Facture, vous devez renseigner les champs suivants
  • Nature : Utilisez l’Annexe 4 pour déterminer la valeur à mettre dans ce champs
  • Régime : Utilisez l’Annexe 1 pour déterminer la valeur à mettre dans ce champs
  • Type de stock = En stock
Dans les fiches fournisseurs, il faut bien renseigner
  • pays de rattachement
Dans les Produit (pour introduction), les champs suivants doivent être renseignés
  • Masse net : poids net (sans emballage) pour que les lignes soient renseignées par défaut.
  • Nomenclature douanière
  • Par unités (mettre X : quand géré en unités et non en masse nette)
  • Code pays d’origine
Dans les pièces d’achat (bon de réception qui mouvemente les stocks dont le type d’achat est CEE) pour introduction, vous devez renseigner
  • Mode de transport (celui utilise jusqu’à la frontière nationale)

Dans les lignes des pièces d’achat dont la quantité est positive pour

introduction, vous devez renseigner
  • Quantité (reçue en unité de stock)
  • masse (calculée avec la masse du produit en création de ligne * la quantité)
  • montant HT (en euros de la ligne, valeur fiscale)
Dans les articles (pour expédition), les champs suivants doivent être renseignés
  • Masse net : poids net (sans emballage) pour que les lignes soient renseignées par défaut.
  • Nomenclature douanière
  • Code Pays d’origine
  • Par unités (mettre X : quand géré en unités et non en masse nette)
Dans les fiches client (pour expédition), les champs suivants doivent être renseignés
  • N° de TVA Intracommunautaire (14 car max)
  • pays de rattachement
Dans les pièces de vente (BL ou facture qui mouvemente les stocks selon sa nature) pour expédition, vous devez renseigner
  • Mode de transport (celui utilise jusqu’à la frontière nationale)
Dans les lignes des pièces de vente pour expédition, vous devez renseigner
  • montant HT (en euros de la ligne, valeur fiscale)
  • masse (calculée avec la masse de l’article en création de ligne * la qteUS)
  • quantité (livrée en unité de stock)

Annexes

Annexe 1 : Pour renseigner le Régime dans la nature de pièce

INTRODUCTION (Achat)
  • Régime 11: Acquisition taxable en France
  • Régime 19: Autres introductions:

– Introduction de biens en vue d’une prestation de service(travail à façon, réparation)

– Réintroduction de biens suite à une prestation de service

– Placement sous régime suspensif

– Autres introductions non taxables (achats en franchise de TVA,dons, cadeaux..)

EXPEDITION (Vente)
  • Régime 21: (c’est le plus courant !)

– Livraison exonérée en France et taxable dans l’Etat membre d’arrivée

– Transfert d’un bien dont l’affectation est taxable dans l’Etat membre d’arrivée

  • Régime 25:

– Régularisation commerciale entrainant une minoration de valeur (rabais, remise, ristourne …)

  • Régime 26:

– Régularisation commerciale entrainant une majoration de valeur

  • Régime 29:

– Autres expéditions: Expéditions de biens en vue d’une prestation de service(travail à façon,réparations..)

– Réexpéditions de biens en suite d’une prestation de service(travail à façon,réparations..)

– Ventes à distance dont le lieu de livraison n’est pas situé en France

– Livraisons aux forces armées étrangères,organismes internationaux,ambassades étrangères établis dans un autre état membre de la CE

– Dons, cadeaux etc..

  • Régime 31: Opérations particulières :

– Refacturation dans le cadre d’une opération triangulaire

– Facturation de matériaux à un donneur d’ouvrage établi dans un autre Etat membre, les matériaux faisant l’objet d’une prestation de service en France

Annexe 4

Export

Au menu Stocks>déclaration d’échange de biens, il est possible d’exporter sous la forme d’un fichier zoné sur 136 caractères de format INTRACOM, la DEB à l’introduction et à l’expédition.

Quand on appelle le menu, une fenêtre s’ouvre demandant l’établissement concerné (tous ou un seul), la période (généralement le mois précédent), le type (introduction, expédition ou les deux), ainsi que le niveau à l’introduction ou l’expédition (1 ou 4 en fonction du montant des transactions effectuées).

A la fin du traitement, 8sens demande d’enregistrer le fichier créé à l’endroit de votre choix.

Vous pouvez ensuite l’importer sur le site ProDouane.